Le site www.cristaldarquesparis.fr est la propriété de ARC INTERNATIONAL, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, dont le siège social est situé au 41, avenue du Général de Gaulle – 62510 Arques, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Boulogne sur mer sous le numéro 575 680 350. Le Directeur de la Publication est ARC International. Le site est hébergé par LinkByNet. Le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL n°1093768.
Protection des données personnelles ARC INTERNATIONAL s'engage à préserver l'intégrité et la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l'internaute (nom, prénom, adresse postale, adresse e mail) et à empêcher toute communication à des tiers non autorisés. Pour ce faire, ces informations sont enregistrées dans des zones sécurisées, inaccessibles au public, et bénéficient de la protection de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978. Conformément à ladite loi, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles le concernant qu'il peut exercer sur simple demande écrite à : ARC INTERNATIONAL – Service Consommateurs – 41, avenue du Général de Gaulle – 62510 Arques. Les données personnelles collectées sont destinées au Groupe ARC INTERNATIONAL à des fins de gestion administrative et commerciale et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers.
Droits de propriété intellectuelle Sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de ARC INTERNATIONAL, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. En particulier, les marques, modèles et autres droits de propriété intellectuelle cités sur le site sont la propriété des entités concernées du Groupe ARC INTERNATIONAL. Toute représentation ou reproduction totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite et préalable de ARC INTERNATIONAL, est interdite.
Accessibilité du site ARC INTERNATIONAL s'engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux internautes une accessibilité du site à tout moment. Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, ARC INTERNATIONAL pourra interrompre le site et s'efforcera d'en avertir préalablement les internautes. ARC INTERNATIONAL ne pourra être tenu responsable en cas d'indisponibilité du site pour quelque cause que ce soit, survenance de bogues, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site, et plus généralement en cas de dommages directs et indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences faisant suite à une utilisation ou accès au site par l'internaute ou à un téléchargement provenant de ce site.
Liens Le site peut inclure des liens vers d'autre sites Web ou d'autres sources Internet. ARC INTERNATIONAL ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. Tout internaute ne peut mettre en place de liens simples ou hyperliens en direction de ce site sans l'autorisation écrite et préalable de ARC INTERNATIONAL. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de ARC INTERNATIONAL.
Recommandations de visualisation du site Pour visualiser les pages de ce site de façon optimale, il est recommandé d'utiliser le navigateur web suivant : Internet Explorer. Le site est optimisé pour une résolution d'écran minimum de 1024x768 pixels.